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Raison sociale de l’entreprise propriétaire du site : AUTOPHIL EXPERTISE SARL

Siège social :  32 cours de Verdun Perrache 69002 LYON
AUTOPHIL EXPERTISE SARL inscrite au RCS de LYON sous le numéro 392 018 909

 

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3. Services proposés :

Les hôtesses de notre établissement peuvent s’adonner à des effeuillages (strip-tease) et des danses suggestives (pole dance) mais notre établissement et ses employés ne pourront proposer aucun service à caractère sexuel en respect de toutes les réglementations françaises en vigueur. Ce site internet et notre club privé n'est aucunement lié à des services de prostitution. A ce titre, aucune de nos hôtesses ne peut être autorisée ou encouragée à avoir une relation intime avec un de nos clients que cela soit dans notre établissement ou en dehors de celui-ci.

Référence : Article 225-5 du code pénal Modifié par Loi 2003-239 2003-03-18 art. 50 1° JORF 19 mars 2003

 

4. Règles relatives à la publicité et à la consommation d’alcool :

Ce service de communication en ligne n’est pas une publicité directe ou indirecte en faveur des boissons alcooliques. Nous vous rappelons que l’abus d’alcool est dangereux pour la santé.

Nous avons développé le contenu de SECRET-DREAM-CLUB-PRIVE.COM dans le respect des dispositions de la loi n°91-32 du 10 janvier 1991 relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme, notamment les articles L3323-1 à L3323-6 du Code de la santé publique. Nous rappelons que la vente ainsi que l'offre de ces boissons à titre gratuit des boissons alcooliques à des mineurs est interdite dans les débits de boissons. Nous pouvons par ailleurs exiger de nos clients qu'ils établissent la preuve de leur majorité. Référence : Article L3342-1 modifié par LOI n°2009-879 du 21 juillet 2009 - art. 93 (V)



5. Limitation de responsabilité de Autophil Expertise :

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Toute infraction à ces droits légaux peut entraîner des poursuites civiles et pénales.



7. Juridiction compétente : Le droit français est applicable en cas de litiges

ADRESSE

32 cours de Verdun Perrache

69002 LYON 

(à coté de la gare de Lyon-Perrache et de la célèbre brasserie lyonnaise)

OUVERTURES

Du lundi au vendredi à partir de 14h00

Siret :  392 018 909 

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& RESERVATION

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